Commission Permanente du 12 juin 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1RENOUVELLEMENT MOBILIER ET MATERIEL SCOLAIRE - Délibération
2.1FONDS SCOLAIRE DEPARTEMENTAL - Délibération
3.1CONSEIL GENERAL JEUNES - Délibération - Annexe
4.1SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU COLLEGE ROQUA D'AUBENAS AU TITRE DES DEPLACEMENTS VERS LES INSTALLATIONS SPORTIVES - Délibération
5.1EXTENSION ET AMENAGEMENT D'UNE DEMI PENSION AU COLLEGE ALBERT MERCOYROL A CRUAS AVANT PROJET DETAILLE - Délibération
6.1BOURSES DE FREQUENTATION SCOLAIRE BOURSES DEPARTEMENTALES D'ETUDES ET D'APPRENTISSAGE ANNEE SCOLAIRE 2005/2006 - Délibération - Annexe - Annexe
7.1AIDE A LA RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES COMMUNALES - Délibération
8.1ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE ET DE DANSE : ACHAT DE MATERIEL PEDAGOGIQUE 2006 - Délibération - Annexe
9.1FONDS D'ACTION CULTURELLE - Délibération - Annexe
10.1PETITS EQUIPEMENTS SPORTIFS - Délibération
11.1CHAMPIONNAT DE FRANCE 2006 TROISIEME REPARTITION - Délibération
12.1AIDE A L'AMELIORATION DE LOCAUX, AUX ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D'EDUCATION POPULAIRE, AUX ASSOCIATIONS SPORTVES ET AUX ASSOCIATIONS ORGANISATRICES DE CENTRES DE VACANCES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
13.1FONDS RELATIF AUX VALEURS DE LA CITOYENNETE PREMIERE REPARTITION - Délibération - Annexe
14.1SOUTIEN DU DEPARTEMENT AUX ASSOCIATIONS ARDECHOISES MENANT DES PROJETS HUMANITAIRES EN AFRIQUE PREMIERE REPARTITION - Délibération
17.1AIDES AUX AGRICULTEURS BENEFICIAIRES DU RMI - Délibération
18.1ASSOCIATIONS DANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - Délibération
19.1POLITIQUE DE L'EAU - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
20.1TRAVERSES D'AGGLOMERATIONS - Délibération
21.1TRAVAUX DE VOIRIE INTERESSANT LA SECURITE DES USAGERS DE LA ROUTE - Délibération
22.1ACQUISITION MATERIEL DE DENEIGEMENT - Délibération
23.1TRAVAUX URGENTS DE VOIRIE - Délibération
24.1PLANS CANTONAUX - Délibération
25.1PATRIMOINE FONCIER, MODIFICATIONS LIEES AUX OPERATIONS EN MATIERE DE VOIRIE DEPARTEMENTALE - Délibération
26.1CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DES EAUX ANNONAY-SERRIERES - AMENAGEMENT D'UN CRENEAU 2 X 2 VOIES ENTRE PEAUGRES ET DAVEZIEUX - RD 820 - Délibération
27.1PROGRAMME OUVRAGES D'ART 2004-2 - Délibération - Annexe
28.1PROGRAMME DIVERS VOIRIE 2004-2 - Délibération - Annexe
29.1PROGRAMME DIVERS VOIRIE 2004-3 - Délibération - Annexe
30.1TIC - Délibération - Annexe
31.1AIDE A LA REHABILITATION DE LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX ET ORGANISMES HLM - Délibération
33.1PARTICIPATION AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'ARDECHE MERIDIONALE - Délibération
34.1AIDE DEPARTEMENTALE POUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL (A D P I C) - Délibération
35.1PLACES PUBLIQUES - Délibération
36.1CESSION D'IMMOBILISATIONS MISES A DISPOSITION DU SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE - Délibération
37.1BUREAUX DE POSTE : SUBVENTIONS EN ANNUITES - Délibération
38.1FONDS D'INTERVENTION POUR LES COMMUNES - Délibération
39.1AGRICULTURE - Délibération
40.1SOLAIRE THERMIQUE - Délibération
41.1AIDE A LA CREATION EXTENSION ET REHABILITATION DE ZONES D'ACTIVITE - Délibération
42.1FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'IMMOBILIER - Délibération
43.1OPERATIONS RURALES ET URBAINES COLLECTIVES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
45.1AMENAGEMENTS COMMUNAUX D'ACCUEIL ET D'ANIMATION - Délibération - Annexe
46.1MANIFESTATIONS TOURISTIQUES HORS PERIODE ESTIVALE - Délibération
47.1PROJETS TOURISTIQUES - Délibération - Annexe - Annexe
48.1RANDONNEE - Délibération
49.1PROPOSITION DE PARTENARIAT D'IMAGE - COMMISSION CHARGEE DE LA PROMOTION DU DEPARTEMENT - Délibération
50.1OPERATIONS PARTENARIALES DE COMMUNICATION - Délibération
52.1LOGEMENT DE L'ANTENNE ARDECHOISE DE LA REGION RHONE ALPES - Délibération - Annexe
53.1COMMUNE DE QUINTENAS CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL POUR LES PERMANENCES DU CENTRE MEDICO SOCIAL - Délibération - Annexe
54.1CESSION PAR LA COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY D'UN TERRAIN AU DEPARTEMENT - Délibération - Annexe
55.1COUVERTURE DES ZONES BLANCHES EN TELEPHONIE MOBILE CONVENTION DE PASSAGE DE LIGNES ELECTRIQUES BASSE TENSION POUR L'EXTENSION DU RESEAU SITES DE SAINT BARTHELEMY GROZON ET DE PEREYRES - Délibération - Annexe - Annexe
56.1PLAN DE COUVERTURE DES ZONES BLANCHES EN TELEPHONIE MOBILE AMENAGEMENT DU SITE NEUF SUR LA COMMUNE DE SAINT JULIEN LE ROUX - Délibération - Annexe - Annexe
57.1LOGEMENT DE LA FEDERATION DES CONSEILS DE PARENTS D'ELEVES DE L'ARDECHE (FCPE) - Délibération - Annexe
58.1MANDAT SPECIAL - Délibération
59.1AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
59.2AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
59.3AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
59.4AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
59.5AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
59.6AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
59.7AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
59.8AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
59.9AUTORISATIONS D'ESTER EN JUSTICE - Délibération
60.1PASSATION DES MARCHES - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
61.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES - Délibération
62.1AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHES (2ème rapport) - Délibération
63.1ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET-PONT D'ARC CONVENTION AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AVENANT N° 2 - Délibération
64.1INSCRIPTION DANS LE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT PERAY DE LA FUTURE DEVIATION DE LA RD 86. - Délibération